Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEAN FOOD CORNER
EUROPEAN FOOD CORNER, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
4001855
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2023
EUROPEAN FOOD CORNER de EUROPEAN FOOD CORNER

Présentation de la marque EUROPEAN FOOD CORNER

Déposée le 29 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEAN FOOD CORNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EUROPEAN FOOD CORNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEAN FOOD CORNER domicilié(e) LE CROIZET - 15800 - THIEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 556 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque EUROPEAN FOOD CORNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN FOOD CORNER est expirée depuis le 29 avril 2023.

EUROPEAN FOOD CORNER a également déposé les autres marques suivantes : Marie Séverac , LE SEVERAC , (Marque figurative)


EUROPEAN FOOD CORNER, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - LE CROIZET - 15800 - THIEZAC - France - SIREN 792556466


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607591 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des boissons à base de lait, boissons lactées, yaourts, desserts lactés, boissons lactées où le lait prédomine) ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; foie gras.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.